Réception des magistrats de Versailles le 24 octobre 2006                                                                          Allocation du président

Réception Magistrats – Experts du 24.10.06

(Spectacle « La Leçon » aux Grandes Ecuries)

■   MM. les Premiers Présidents des Cours d’appel de Versailles et de Paris,
M. le Premier Président de la Cour Administrative d’appel de Versailles,
M. le Procureur Général près la Cour d’appel de Versailles,
Mme et MM. les Présidents des Tribunaux de Grande Instance, de Commerce, d’Instance, ou des Tribunaux Administratifs,
MM. les Bâtonniers,
Mmes et MM. Les Présidents de chambres,
Mmes et MM. Les Magistrats,
Et tous nos autres invités, excusez-moi de ne pas vous citer tous……

Chers consœurs et chers confrères,

Je vous remercie très sincèrement de nous avoir rejoints ce soir pour la réception annuelle de la Cie des Experts près la Cour d’appel de Versailles. Le nombre de magistrats présents ce soir montre que la Cie des experts a quelque intérêt pour vous, et vous m’en voyez satisfait.

■  Pourquoi faisons-nous cette soirée ?..

Ce n’est pas pour vous présenter le bilan de notre activité, c’est plutôt le rôle de notre AG qui se passe d’habitude en début d’année.

Cette réunion est faite pour recevoir les magistrats qui nous désignent, et aussi qui ont à utiliser le travail des experts.

►   Nous avons choisi de changer de formule, autrefois nous faisions un dîner, mais nous avons préféré maintenant avoir plutôt une formule de cocktail dînatoire pour favoriser les échanges et les contacts multiples entre les experts et leurs invités 

Nous souhaitons ainsi que les magistrats puissent mettre des visages sur les noms des experts qu’ils désignent lors de leurs audiences, ou dont ils étudient les rapports.

De même pour les experts, nous souhaitons également qu’ils connaissent les magistrats qui leur demandent des expertises ou qui utilisent leurs rapports.

On ne parle pas des experts uniquement au service du contrôle des expertise de chaque tribunal, mais également dans les chambres et dans les cabinets des juges d’instruction, et je pense que nous avons beaucoup de choses à nous dire entre magistrats et experts.

►   En effet, il est nécessaire qu’un dialogue plus important s’instaure entre nous, je ne veux pas dire « nos deux mondes », puisqu’en fait nous travaillons à la même œuvre de justice, nos relations sont souvent un peu trop empreintes du formalisme et de la sècheresse des ordonnances et des réquisitions et courriers officiels, il ne faudrait pas oublier que derrière cela il y a des hommes et des femmes qui travaillent et qui ont souvent intérêt à discuter un petit peu entre eux pour améliorer l’efficacité du résultat.

►   Pour ces relations que nous souhaitons renforcer, certes il va y en avoir aujourd’hui à l’occasion de cette réception, mais ce n’est pas la seule occasion où nous souhaitons voir des magistrats et des experts côte à côte, avec un peu de temps pour dialoguer.

Vous savez que nous faisons, tous les ans ou tous les 18 mois, dans chaque Tribunal de Grande Instance une réunion commune « Magistrats-Experts », à laquelle nous invitons les magistrats des Tribunaux de Grande Instance et d’Instance du ressort, et ceux du Tribunal du Commerce, pour débattre de sujets d’intérêt général liés au déroulement de l’expertise.

Nous organisons depuis quelques temps ces réunions avec les Barreaux, et je me félicite de l’efficace participation des bâtonniers à ces projets, car là aussi il est nécessaire qu’experts et avocats puissent mieux se connaître.

Ainsi au début de l’année, nous avons fait une réunion à Versailles sur le thème de « L’indépendance de l’expert », nous en avons fait une à Pontoise sur le thème de « La conciliation des Parties », à Nanterre nous avions parlé de « La dématérialisation », nous avons un projet pour faire quelque chose à Chartres dans le courant de l’année qui vient, et nous souhaitons qu’à chaque fois les magistrats et avocats que nous invitons y assistent nombreux puisque cela permet de débattre de sujets d’intérêt général plus technique concernant le déroulement des expertises.

►   Mais nous avons aussi des réunions qui traitent de la technique « technicienne », et non plus « procédurale », mais qui doivent intéresser également les magistrats spécialisés dans les chambres :

Par exemple nous allons traiter début 2007 à Versailles de la « pathologie du bois », nous aurons également en décembre quelque chose sur « le référé préventif », nous avons bientôt une réunion qui se tiendra à Neuilly pour les médecins sur le thème de « l’ITT », et nous souhaitons fortement que les magistrats concernés par ces sujets y participent.

■  L’activité de la Compagnie des Experts s’inscrit dans un contexte général qui est un petit peu difficile actuellement pour le monde expertal.

►   Vous savez que la loi de 2004 et ses décrets d’application a bien bousculé un certain nombre d’habitudes et de certitudes des experts.

Elle a notamment introduit le principe de réinscription tous les 5 ans, l’inscription pour une période probatoire de 2 ans. Elle a refixé les problèmes de limite d’âge.

Et tout cela est assorti d’une obligation assez explicite de formation qui maintenant se trouve dans les textes, alors qu’avant elle ne l’était pas.

Maintenant qu’elle est dans les textes, cela a interloqué certains experts qui pensaient qu’une fois inscrit sur la liste, c’était terminé.

Au niveau de la Compagnie de Versailles, ainsi que pour nos confrères de Paris, nous faisions déjà de la formation depuis de nombreuses années (et je vous rappelle d’ailleurs que la Compagnie de Versailles est agréée comme centre de formation, de même l’UCECAP a son centre d’expertise).

Heureusement de nombreux experts ont compris le message, et se sont inscrits aux séances que nous organisons, et nous les en remercions.

Je pense qu’ils ont eu raison et j’invite ceux qui ne l’ont pas encore fait à s’inscrire pour les prochaines sessions, car les retours que nous avons des experts après les séances de formation montrent que, même pour des experts chevronnés et expérimentés, ils en ont tiré profit, beaucoup d’entre eux nous ont dit qu’ils avaient entendu dans ces conférences des choses qu’ils ne s’attendaient pas à entendre, et je profite de cette occasion pour remercier les magistrats qui participent à ces séances en nous délivrant des conférences qui sont de haut niveau.

A titre d’exemple, dans le cycle de formation continue des experts déjà inscrits, qui se poursuit actuellement (et dont la prochaine séance est demain soir), nous avons, avec nos confrères parisiens, à peu près 200 experts qui suivent ce cycle, ce qui est quand même un bon taux de participation puisque, rappelons-le, il s’adresse plutôt à ceux qui doivent être renouvelés dans l’année.

Et pour le cycle de formation des nouveaux experts, nous avons à peu près 80% d’inscrits ces dernières années.

►   Alors certes, il y a ces histoires de formation, de réinscription, mais il y a aussi - il faut bien en parler -  les incidences de la LOLF.

La presse s’en est fait l’écho, je ne suis pas là pour paraphraser, mais je voudrais simplement vous signaler ou vous informer Mmes et MM. les Magistrats, car peut-être ne le savez-vous pas tous, que une des difficultés, due ou non à la LOLF, est que, pour un certain nombre d’experts, nous arrivons à des retards et des décalages de paiement qui, si autrefois ils étaient traditionnels (on sait bien que la justice « paye tard »), aujourd’hui il y en a qui sont devenus inadmissibles pour beaucoup de nos confrères : des paiements qui sont décalés de plus de 1 an pour certains, ce n’est pas possible.

De même, ces fameuses contraintes budgétaires font que l’on constate  de plus en plus la disparition d’une certaine souplesse qui existait dans la rédaction des mémoires, avec des réductions violentes de demandes d’honoraires qui apparaissent sur des ordonnances de taxation, sans explication, et ça ce n’est pas acceptable non plus.

La Cour m’a informé qu’elle est consciente de ces problèmes, et qu’elle a pris des dispositions pour améliorer la situation, notamment pour le traitement des mémoires, et nous espérons tous que cet effort sera rapidement eficace.

Parallelement, je me dois de vous préciser qu’il y a au niveau national, une étude en cours pour la révision des barèmes pour les expertises qui sont tarifées, je pense à nos confrères médecins et aux traducteurs interprètes, parce qu’actuellement, nous avons des taxations et des barèmes qui, je vais rester modeste, en disant qu’ils ne sont « pas raisonnables ». Ils ne rémunèrent pas au juste prix le travail fait, et ne respectent pas l’expert.

Je sais très bien que la Cour n’a pas le pouvoir de modifie unilatéralement les barèmes applicables au niveau national, par contre nous souhaitons que tous ceux qui y travaillent puissent agir pour que cela aboutisse dans les meilleurs délais à une véritable amélioration de la situation.

►   Les conséquences de cette situation mouvementée de la vie du monde de l’expertise, nous ont conduits à améliorer et compléter la communication de le Compagnie.

C’est ainsi que nous avons créé « La Lettre de la Compagnie des Experts », dont le n°7 vient de sortir et qui, je le rappelle, comme elle est destiné aux experts elle peut être utilisée par les magistrats pour faire passer des message qu’ils jugent utiles. Plusieurs d’entre vous l’ont déjà fait.

Je vous rappelle aussi que nous publions un annuaire des experts membres de la Compagnie, et comme la liste des experts est plus régulièrement modifiée que par le passé, nous avons décidé  de le sortir tous les ans maintenant.

Je vous rappelle enfin le site Internet de la Compagnie. Il est public et accessible à tous, il comprend de nombreuses informations mais surtout  les curriculum vitae des experts, ce qui permet utilement de compléter les informations qui sont sur la liste de la Cour, ou sur l’annuaire, et peut être utile aux Magistrats qui recherchent une compétence particulière. J’invite d’ailleurs les Experts qui ne l’auraient pas déjà fait à y indiquer leur curriculum vitae.

■   Alors, bien que le monde de l’expertise vive aujourd’hui avec ces quelques difficultés dont on vient de parler, le monde évolue, et le monde va aussi de l’avant et c’est surtout de cela dont je voudrais vous parler maintenant.

La Compagnie a mis sur pied cette année 2 choses importantes que nous voudrions vous présenter ce soir, et c’est pour cela d’ailleurs que nous avons invité aujourd’hui quelques journalistes pour pouvoir s’en faire l’écho.

►  D’abord, nous avons préparé une Convention entre les 4 barreaux du ressort de la Cour d’Appel de Versailles, et la Compagnie des Experts.

Vous savez que fin 2004, une convention avait été signée entre le Conseil National des Barreaux et la Fédération Nationale des Experts de Justice.

Cette convention ne vient pas rajouter des contraintes supérieures à ce que dit la loi, ou ses décrets d’application, ou les codes, elle vient simplement préciser des usages que l’on se doit de respecter pour améliorer l’efficacité du déroulement des expertises puisque, comme ces décrets et ces codes ne peuvent pas rentrer dans tous les détails du déroulement quotidien de l’expertise, il était nécessaire de préciser certains points.

Sur cette base, nous avons préparé une Convention qui traite des « Recommandations sur les bons usages entre avocats et experts judiciaires », Elle va être signée tout à l’heure entre le Barreau de Versailles, le Barreau des Hauts de Seine, le Barreau du Val d’Oise, le Barreau de l’Eure et Loir. et la Compagnie des Experts près la Cour d’Appel de Versailles, et je remercie les bâtonniers ici présents, Me BOLLON, Me DUVERNOY, Me COLAS, Me PIERRAT d’avoir effectivement et efficacement participé à sa mise au point.

Le texte de ces recommandations a été présenté à la Cour qui a donné son aval.

Comme je le disais, cette convention ne modifie pas la loi, et n’ajoute pas de contraintes nouvelles, par contre elle confirme ou précise les bons usages et les bonnes façons de faire.

Donc, Mmes et MM. les magistrats, vous savez que ce texte existe, il précise les relations de travail entre avocats et experts. et cela confirme qu’il y a des relations étroites entre la Compagnie et les Barreaux, et c’est bien pour les experts et les avocats de savoir que ces relations fonctionnent.

Ainsi, les différends qui pourront surgir, les écarts ou les caricatures de comportement, parfois, d’un côté comme de l’autre, trouveront à la lecture de cette convention quelques réponses, en sachant notamment qu’il y a derrière cela un Président de Compagnie et des Bâtonniers qui discutent ensemble et qui sont prêts à aider à résoudre les problèmes, mais bien sûr, ils espèrent bien qu’il n’y en aura pas trop !

Donc cette convention est prête, elle sera signée devant vous tout à l’heure, nous allons la mettre en ligne sur le site Internet de la Compagnie, et les Barreaux la diffuseront à leurs membres.

►   Enfin, je voudrais vous parler de l’Institut Européen de l’Expertise et de l’Expert (IEEE).

Qu’est ce que c’est que cet Institut ?

Vous en avez sans doute déjà entendu parler à l’occasion dans les diverses communications de la Compagnie et de la Cour.

Cet Institut a été créé sous l’impulsion du Premier Président de la Cour d’Appel de Versailles, après 18 mois d’activité d’un groupe de travail monté par la Compagnie de Versailles, dans le but de créer sur le site de Versailles un centre d’excellence et de recherche dans le domaine de l’expertise judiciaire.

Les objectifs de l’Institut sont :

-         d’être un pôle d’excellence sur l’expertise à destination de l’ensemble des acteurs concernés ;

-         d’être un lieu de réflexion et de recherche interdisciplinaire sur les nombreux aspects de l’expertise ;

-         d’apporter un cadre de réflexion sur le devenir de l’Expertise judiciaire en Europe et la nécessaire harmonisation des pratiques ;

-         de publier un programme de travail et des comptes rendus des travaux de l’Institut ;

-         de constituer un fonds documentaire européen sur l’expertise.

Pour monter ce projet, nous avons fait un tour de table et avons rassemblé des entités représentées par des personnes motivées et concernées par l’existence d’un tel institut, :

-    La Cour d’Appel de Versailles bien sur,

-         La cour d’Appel de Paris, et je remercie son Premier Président M. Chazal de Mauriac de nous faire l’honneur de sa présence ce soir,

-         Le Parquet Général près la Cour d’Appel de Versailles représenté par le Procureur Général,

-         Les barreaux de Versailles et des Hauts de Seine

-         L’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines,

-         La Compagnie des Experts près la Cour d’Appel de Versailles,

-         L’union des Compagnies d’Experts près la Cour d’Appel de Paris (l’UCECAP),

-         La Fédération Nationale des Compagnies d’Experts Judiciaires        (la FNCEJ).

Nous avons donc un consensus et un tour de table de très haut niveau, et ces entités ont désigné des représentants qui ont tous adhéré au projet, et qui veulent sa réussite.

Ce tour de table va bien sur être élargi aux autres barreaux du ressort, ainsi qu’au Parquet près la Cour d’Appel de Paris, ce qui n’a pu être fait pour l’instant pour des question de calendrier.

Ce projet maintenant n’est plus une idée, c’est une réalité, les statuts ont été signés cet après-midi.

Cet institut n’est pas un club de pensée ou de réflexion plus ou moins conventionnel ou mondain. C’est un organisme qui veut véritablement fonctionner pour produire du travail positif, être un laboratoire d’idées, une force d’analyse et de proposition.

Il est doté d’un Conseil d’Administration, d’un comité stratégique, et d’un comité scientifique et il se structurera notamment par la création d’un centre de documentation performant au niveau européen, il envisage de réaliser des colloques, de soutenir des thèses, de procéder à des publications.

Le premier colloque aura lieu, sans doute au tout début 2008 (car pour fin 2007 c’est déjà un peu court),  sur le thème de :

« L’expertise judiciaire en Europe, état des lieux et recommandations ».

Pour prendre une comparaison un peu ludique, vous savez que les personnes qui s’intéressent à l’économie disposent de tout un tas de colloques, de centres de formations, d’écoles, de revues, etc., mais quand elles veulent se référer à quelque chose d’excellent, elles vont écouter les rencontres économiques qui se passent à DAVOS.

Alors, nous on souhaite, modestement, que le centre d’excellence dans le domaine de l’expertise, soit l’IEEE à Versailles.

Certes à Versailles, nous n’aurons pas la neige ni le chocolat suisse, par contre on a beaucoup d’autres belles choses, et nous avons aussi une équipe efficace qui fera marcher cet institut et une formidable coopération entre la Cour d’Appel et la Compagnie des experts sur un beau projet, ce qui est une marque de l’unité qui nous rassemble.

Et parmi ces belles choses Versaillaises il y a l’Académie de Spectacle Equestre qui nous accueille ce soir. Créée par Bartabas en 2003 dans cette grande écurie du Château de Versailles, l’académie est un lieu de spectacle et de formation de haut niveau, elle vous présentera un spectacle et ses installations avant le cocktail, on vous en reparlera tout à l’heure.

Après vous avoir présenté et annoncé tout cela, je voudrais dire quelques mots un peu plus personnels.

Je voudrais tout d’abord m’adresser à M. le Premier Président et M. le Procureur Général, à leurs conseillers et proches collaborateurs.

Je n’ai qu’à me féliciter ici de la qualité de relations que nous entretenons.

Vous avez toujours été disponibles lorsque je vous ai sollicité, et vous avez su être à l’écoute des préoccupations des experts et des problèmes de la Compagnie.

Ces relations sont certes professionnelles, mais elles se passent de façon fort courtoises, ce qui ne nuit pas à leur efficacité, bien au contraire, et sont empruntes, permettez-moi de le dire, d’une grande convivialité.

Je voulais vous en remercier publiquement.

Et puis, il faut quand même rappeler que cette idée de l’Institut de l’expertise, M. le Premier Président n’y est pas étranger, et je crois ne pas me tromper en disant qu’il est un des « jardiniers » qui a planté la graine pour que cela pousse, ce qui montre l’intérêt de la Cour pour la « chose expertale ».

Je voudrais aussi remercier Jean Raymond LEMAIRE, ancien Président de la Compagnie, et actuellement Président d’Honneur.

Il y a 3 ou 4 ans maintenant, Jean Raymond LEMAIRE m’avait demandé d’organiser le colloque qui a finalement eu lieu en mars 2004.

Et bien, maintenant que je suis Président, je lui ai demandé d’organiser le montage de l’IEEE…. c’est le « coup du berger à la bergère »… et il l’a fait, Je dois vous dire que c’était un travail colossal

Jean Raymond LEMAIRE a été élu cet après-midi, lors du 1^er Conseil d’Administration de l’institut, Président de l’IEEE.

C’est une fonction importante, je le vois d’ici avec un beau chapeau carré qu’on lui offrira peut-être dans quelques mois…, mais je veux vous dire que c’est un homme volontaire, et - même s’il est courtois et d’un abord agréable - c’est un sacré têtu, car quand il a quelques chose dans la tête, il va au bout, …   il nous l’a démontré, il l’a fait, et maintenant il va nous le faire marcher.

Avant de rendre le micro, je voudrais aussi remercier notre secrétaire Chantal BIDEAU, qui, bien que malmenée (gentiment bien sur) par nos adhérents, sait garder le cap, … elle adore préparer les badges !!

Enfin, je vous demander de repérer dans la salle Florence VALDES-FORAIN (elle se cache certainement, car elle est modeste, mais qu’elle se montre…).

Florence est Secrétaire Général Adjoint de la Compagnie, mais aujourd’hui elle est la cheville ouvrière de cette soirée, et dites-vous bien que c’était un gros travail pour l’organiser, pour mettre en place bout à bout tout ce qui se fait, et si ce qui se passera ce soir est un programme qui, j’en suis sûr, est de grande qualité, c’est vraiment grâce à elle. Vous pourrez tous lui faire la bise en sortant, je crois qu’elle en sera très contente, en tout cas elle le mérite bien.

Je vous remercie de votre attention.